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Assurance ancetre

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Modérateur: Moderateurs

Assurance ancetre

Nouveau messagede Xzen le 20 Oct 2008 20:36

Voici une copie du topic fait par Bdam sur notre ancien forum


Directive générale de la FBVA concernant l’assurance

The Classic Car Insurance® & The Classic Assistance®

HISTORIQUE

Depuis juin 1993, le contrat d’assurance The Classic Car Insurance® est d’application pour les membres d’un club affilié à la Fédération Belge des Véhicules Anciens asbl. Cela nous donne une expérience de 10 ans. Nous avons débuté en juin 1993 avec l’affiliation d’un véhicule et aujourd’hui, nous avons passé le cap de 10.000 véhicules assurés.

Nous avons toujours essayé d’améliorer le contrat pour que nos amateurs de véhicules anciens bénéficient d’un bon service auprès des courtiers et compagnies d’assurances et que la couverture réponde aux besoins de nos véhicules.

Après avoir connu les compagnies d’assurances Aegon, DBV et Zürich, le moment est arrivé d’accueillir la compagnie d’assurance Winterthur. C’est la première fois que nous changeons vraiment de compagnie d’assurance, parce qu’auparavant les noms des compagnies avaient changé suite à des fusions.

Il y a quelques années, nous avons vécu la fusion de courtiers d’assurances, et le courtier d’assurance Thilly Van Eessel a été changé en Marsh et en la Société Liégeoise de Courtage (SLC).

Nous sommes d’avis qu’avec la situation actuelle et la collaboration entre Winterthur, Marsh et SLC, nous sommes prêts pour attaquer les 10 prochaines années.

Après 10 ans, il était grand temps de revoir les conditions du contrat et avec l’arrivée de Winterthur, nous avons profité de cette occasion pour modifier quelques conditions. Mais le principe et l’idée de base ont été sauvegardés. Nous allons reprendre ci-après le maximum d’informations pour vous aider à compléter les demandes d’assurances correctement.

POUR QUELLE RAISON CE CONTRAT A-T-IL ETE REDIGE ?

N’oublions pas que nous roulons tous avec des ancêtres de plus de 25 ans et que le régime « ancêtre » est assez limité pour rouler sur la voie publique. Les restrictions, qui sont bien connues des amateurs, posaient souvent des problèmes auprès des compagnies d’assurances. La question était souvent la même : « Est-ce que je suis bien assuré ? »

Souvent les compagnies d’assurances avaient des clauses comme limitation de kilométrage, conducteur unique, le rayon de 25 kms. Ou il fallait prouver qu’on se rendait bien à une manifestation dûment autorisée.

La FBVA a cherché une collaboration avec une compagnie d’assurance où les restrictions ne sont pas reprises. Après avoir entamé des pourparlers avec différentes compagnies d’assurance, la FBVA a signé en 1993 le contrat The Classic Car Insurance®.

TERMINOLOGIE

L’assureur = compagnie d’assurance Winterthur

Le preneur d’assurance = la Fédération Belge des Véhicules Anciens asbl (FBVA)

L’assuré = le membre du club qui assure son véhicule ancien

A QUI S’ADRESSE CETTE assurance ?

Ø Uniquement aux membres des clubs, dont le club est affilié à la FBVA. Cette condition est très importante pour les clubs, parce que nous sommes d’avis d’améliorer de cette façon le contact social.

Un club qui démissionne de la FBVA ou qui n’est plus en règle de cotisation, pénalise ses membres qui ont une assurance The Classic Car Insurance®.

Un membre de club qui n’est pas en règle de cotisation au sein de son club ne pourra donc plus bénéficier de cette assurance.

Il est donc très important que vous, en tant que responsable de club, nous renvoyiez les listings d’assurés en temps et en heure suivant notre demande.

Ø Une deuxième condition importante est le fait que l’assuré est propriétaire ou utilisateur d’un véhicule à usage quotidien.

Vous avez probablement remarqué que l’âge maximal requis pour le véhicule quotidien de 15 ans ne se trouve plus dans le libellé comme au début de l’existence du contrat The Classic Car Insurance®. Après les 10 ans d’expérience nous avons reçu quelques questions des assurés qui possédaient un véhicule de 15 ans et qui nous demandaient s’ils devaient acheter une nouvelle voiture ou moto. Bien sûr que non! Le fait d’avoir un véhicule quotidien et assuré comme véhicule quotidien au tarif normal (et non dans la catégorie des 15 à 25 ans) suffit pour pouvoir bénéficier de ce contrat.

Tous les véhicules doivent être immatriculés au même nom. Nous rappelons que toute exception, comme par exemple le fait d’utiliser un véhicule de société, doit faire l’objet d’un accord de la FBVA.

Voilà donc les deux conditions principales ! Membre d’un club affilié à la FBVA et avoir un véhicule quotidien.

QUELS SONT LES AVANTAGES DE LA POLICE R.C. ?

Ø Couverture jour et nuit (7/7 jours – 24/24 heures)

Il est évident qu’il faut respecter le code de la route et si votre véhicule n’a pas d’éclairage adéquat, il ne faut pas circuler sur la voie publique la nuit.

Vous pouvez donc profiter d’un jour de congé en semaine, et rouler avec votre ancêtre, sans que vous vous rendiez à une manifestation dûment autorisée.

N’oubliez pas que sous le régime « ancêtre », c'est-à-dire avec une dispense de contrôle technique, il est possible d’être verbalisé par les services d’ordre si vous roulez en dehors des restrictions prévues dans la loi sur l’immatriculation des véhicules, MAIS que l’assurance vous couvrira en cas de sinistre.

Ceux qui se rendent chaque année au contrôle technique, n’auront jamais ce problème. Nous conseillons de passer le véhicule au contrôle technique. Cela ne change rien au niveau de la taxe de circulation forfaitaire.

Ø Dans tous les pays repris sur la carte verte

Ceci est clair pour tout le monde. Donc n’hésitez pas à vous balader dans des belles régions en dehors de la Belgique.

Ø Sans aucune limite de kilométrage

Nous ne devons pas savoir combien de kilomètres le véhicule ancien a parcouru pendant l’année. Nous savons que la moyenne en général est inférieure à 1.000 km par an.

Ø Sans restriction de chauffeur

L’assuré peut donc céder son véhicule à quelqu’un d’autre comme par exemple son fils, sa fille, son épouse ou son époux, pour autant qu’ils soient titulaires d’un permis de conduire valable.

Ø Pas de justification nécessaire pour les déplacements effectués dans le cadre des activités de club

Il ne faut donc pas garder archive de tous vos déplacements et l’assurance ne se limite pas à des manifestations de club.

QUELLES SONT LES EXCLUSIONS DE LA POLICE R.C.?

Il est évident que nous avons inclus quelques exclusions, que nous vous expliquons ci-après.

Ø L’usage commercial ou rémunéré

Avec les termes usage commercial ou rémunéré nous voulons exclure les véhicules anciens qui servent chaque semaine pour un mariage, ou en période d’élections comme véhicule publicitaire, parce que souvent (si pas toujours) le propriétaire est payé pour mettre à disposition son véhicule ancien.

Si vous utilisez votre véhicule ancien pour faire plaisir à un membre de la famille ou un membre de club pour un mariage, et ceci occasionnellement, l’assurance couvrira en cas de sinistre.

Nous rappelons quand même que, si vous utilisez le véhicule régulièrement pour un mariage où vous êtes rémunéré, il faut également que le véhicule soit en règle de contrôle technique et que le chauffeur possède un permis de conduire valable avec une sélection médicale.

Ø location et transport de marchandises

La location d’un véhicule ancien se fait souvent comme par exemple pour des tournages de films. Ce n’est pas possible de couvrir les dégâts occasionnés lors cette location. Il est important de demander au producteur de film qu'il assure votre véhicule ancien en casco (omnium) et de demander la preuve de la police d’assurance.

Le transport de marchandises s’applique aux véhicules genre camionnettes, camions et véhicules agricoles. Il est évident que si vous utilisez l’ancêtre pour effectuer des déménagements ou pour transporter des choses en tant qu’indépendant, ceci n’est pas le but de l’usage d’un ancêtre. Idem pour le transport des betteraves ou le foin par un tracteur agricole.

L’assureur veut également éviter que la charge puisse être la cause d’un accident au moment où, par exemple, les portières ne se ferment plus convenablement.

Ø Les rallyes de régularité, de vitesse ou d’adresse

Evidemment ce n’est pas couvert ! C’est pour cette raison-là que les organisateurs de ce genre de manifestations doivent souscrire une RC organisation où chaque véhicule participant est assuré. La carte verte d’assurance n’est pas valable pendant ce type d’organisation, c'est-à-dire du départ jusqu’à l’arrivée du rallye.

L’assurance ne vous couvrira pas non plus, si vous participez à une course de vitesse sur un circuit fermé.

Ø L’usage comme véhicule quotidien

Nous sommes d’avis que nos ancêtres ont été achetés dans le but de rouler en compagnie d’autres amateurs, dans un esprit de clubman ou pour s’amuser et pas pour avoir un véhicule bon marché.

Il n’est donc pas possible de payer une prime bon marché et de faire usage du véhicule quotidiennement pour, par exemple, se rendre à son lieu de travail, faire ses courses ou conduire les enfants à l’école.

Il faut se rendre compte que si tout le monde faisait usage de son ancêtre quotidiennement, de plus en plus de véhicules anciens se trouveraient sur la voie publique, de plus en plus d’ancêtres seraient impliqués dans des collisions … et de plus en plus la prime d’assurance serait augmentée. Nous sommes tous des amateurs de véhicules anciens et nous devons protéger ensemble le patrimoine pour le futur.

QUELLES SONT LES GARANTIES OFFERTES ?

- responsabilité civile

- protection juridique

- omnium (assurance casco)

- protection passagers

1. Responsabilité Civile (RC)

La police RC, souscrite auprès de Winterthur, offre une couverture suivant les dispositions légales, donc les mêmes couvertures comme votre véhicule quotidien, sauf les exclusions mentionnées plus haut.

La police RC vous offre également une assistance, nommée The Classic Assistance®. Voir plus loin !

2. Protection juridique

L’assurance protection juridique est souscrite auprès d’une compagnie spécialisée indépendante, soit auprès d’ARAG, ayant des implantations dans toute l’Europe.

Cette assurance vous offre le libre choix d’un avocat.

Les garanties offertes sont :

- recours civil : 12.500,00 € par sinistre

- Défense pénale : 12.500,00 € par sinistre

Cette assurance complémentaire n’est pas obligatoire mais à conseiller.

Il ne faut payer qu’une seule fois la prime, qui est valable pour plusieurs véhicules.

3. Omnium (assurance Casco)

Cette assurance complémentaire à la couverture RC, uniquement valable pour des voitures, peut également être souscrite auprès de Winterthur et offre les garanties suivantes :

- dégâts matériels

- incendie

- vol

- bris de vitres

- force de la nature et heurts d’animaux

La prime à payer est calculée sur base de la valeur expertisée, établie par un expert désigné par l’assureur (voir rubrique experts).

Nous conseillons une expertise annuelle de la voiture parce que l’amortissement de la valeur agréée diminue de 0,5% par mois la première année (soit 6% au total), puis de 3% par mois.

Il n’y a aucune obligation d’installer un système antivol et la valeur maximale s’élève à 37.500,00 €. Les cas où la valeur dépasserait ce montant devront être soumis à l’assureur.

Comment calculer la prime à payer ?

Tout dépend dans quel groupe se trouve le véhicule, groupe 1, 2 ou 3 ? Pour les spécifications de groupes, voir rubrique Tarifs.

Pour les groupes 1 et 2 = 2,5 % sur la valeur d’expertise

Pour le groupe 3 = 3,1 % sur la valeur d’expertise

Exemple : la valeur de la voiture (groupe 1 et 2) a été expertisée à 20.000,00 €

Calcul : 20.000 : 100 x 2,5 = prime de 500,00 €

la valeur de la voiture (groupe 3) a été expertisée à 20.000,00 €

Calcul : 20.000 : 100 x 3,1 = prime de 620,00 €

La prime de l’assurance omnium doit être majorée de la prime RC (voir rubrique Tarifs).

Est-ce qu’il y a des franchises concernant l’omnium ?

Oui, comme c’est le cas dans toutes les assurances omnium.

Voici les franchises pour les dégâts matériels :

Valeur jusqu’à 12.500,00 € Franchise de 250,00 €

Valeur entre 12.500,00 et 25.000,00 € Franchise de 500,00 €

Valeur entre 25.000,00 et 37.500,00 € Franchise de 1.000,00 €

Voici la franchise en cas de vol :

Franchise de 10% du montant des dommages en cas de vol partiel (les radios et les mobilophones sont exclus).

4. Protection passagers

C’est une assurance complémentaire souscrite auprès de la compagnie d’assurance AIG, qui n’est pas obligatoire.

Elle offre les garanties suivantes pour tous les passagers ainsi que le conducteur:

En cas de décès 12.500,00 €

En cas d’invalidité permanente 25.000,00 €

Frais médicaux 2.500,00 €



THE CLASSIC ASSISTANCE®

Depuis quelques années, la FBVA a essayé de trouver une assistance pour les véhicules anciens, car une panne est toujours possible. Mais laisser son ancêtre au bord de la route le temps de trouver un dépanneur n’est pas si agréable.

Pour pouvoir bénéficier du contrat The Classic Assistance®, il est important que votre carte verte d’assurance mentionne la plaque d’immatriculation de votre véhicule.

Couverture du The Classic Assistance® :

- dépannage inclus dans la prime d’assurance

- intervention en cas d’accident ou de panne

- valable en Belgique et jusqu’à 300 km au-delà de la frontière

- franchise de 10 km du domicile (adresse mentionnée sur la carte verte d’assurance)

- 7/7 jours et 24/24 heures

- dépannage effectué par Mondial Assistance

- seulement d’application pour les autos, camionnettes, motos et camions.

Il est impératif de faire appel à la centrale d’alarme au n° 02/773.62.16 pour se faire dépanner. La centrale d’alarme vous attribuera un numéro de référence et essayera de vous aider le plus vite possible.

Au cas où vous faites appel à un dépanneur indépendant, sans avoir téléphoné à la centrale, les frais occasionnés ne seront pas remboursés.

Mondial Assistance enverra un dépanneur sur place qui essayera d’abord de remettre le véhicule en état de marche. Si cela n’est pas possible le véhicule sera remorqué ou rapatrié vers le garage de votre choix. Le conducteur et les passagers ainsi que les bagages seront également rapatriés.

Quels sont les événements couverts ?

Toute immobilisation suite à :

- défaut mécanique, électrique ou électronique

- accidents de la route

- crevaison

- panne de carburant

- vandalisme

- vol ou tentative de vol

- perte de clés ou clés enfermées

Exclusions

- bris de vitres

- catastrophes naturelles

- intervention des services d’ordre

- immobilisation dans le garage ou auprès du carrossier

- usage de stupéfiants ou état d’ivresse

- vélomoteurs

- véhicules agricoles

- rallye de régularité, de vitesse ou d'adresse

Véhicules couverts

- tous les véhicules de plus de 15 ans

- identification par plaque d’immatriculation

- caravane ou remorque ancêtre jusque 1,5 tonne

- véhicules jusque 3,5 tonnes = assistance complète

- véhicules de 3,5 à 5,5 tonnes = seulement dépannage sur place

Mondial Assistance est prêt à vous aider dans des balades à l’étranger qui dépassent les 300 km. Une demande d’offre se négocie via les courtiers Marsh ou SLC.

TARIFS

1. Responsabilité Civile RC

VOITURES ET CAMIONNETTES

Groupe 1
+ 40 ans
67,00 €

Groupe 2
25-40 ans
107,00 €

Groupe 3
15-25 ans
Sur demande


Par véhicule supplémentaire groupe 1 et 2 = 22,00 € - (pour autant qu’il n’y ait pas plusieurs véhicules circulant simultanément)

Occasionnellement chemin du travail prime supplémentaire = 25,00 € qui ne couvre que le véhicule pour lequel cette extension de garantie a été demandée

MOTOS

Groupe 1
+ 40 ans
67,00 €

Groupe 2
25-40 ans
107,00 €

Groupe 3
15-25 ans
208,00 €


Par véhicule supplémentaire groupe 1 et 2 = 22,00 € - (pour autant qu’il n’y ait pas plusieurs véhicules circulant simultanément)

Occasionnellement chemin du travail prime supplémentaire = 25,00 € qui ne couvre que le véhicule pour lequel cette extension de garantie a été demandée

CAMIONS

Groupe 1
+ 45 ans
67,00 €

Groupe 2
30-45 ans
107,00 €

Groupe 3
20-30 ans
208,00 €


Par véhicule supplémentaire groupe 1 et 2 = 17,00 € - (pour autant qu’il n’y ait pas plusieurs véhicules circulant simultanément)

VEHICULES AGRICOLES

Groupe 1
+ 40 ans
35,00 €

Groupe 2
25-40 ans
50,00 €


Par véhicule supplémentaire groupe 1 et 2 = 10,00 € - (pour autant qu’il n’y ait pas plusieurs véhicules circulant simultanément)

VELOMOTEURS

Groupe 1
+ 15 ans
65,00 €


Par véhicule supplémentaire groupe 1 = 10,00 € - (pour autant qu’il n’y ait pas plusieurs véhicules circulant simultanément)

2. PROTECTION JURIDIQUE

Toutes les catégories = 10,00 €

Vélomoteurs = 5,00 €

3. OMNIUM

GROUPE 1 ET 2 2,5 % de la valeur expertisée

GROUPE 3 3,1 % de la valeur expertisée

4. PROTECTION OCCUPANTS

Le chauffeur et tous les passagers d’un seul véhicule de plus de 15 ans assurés par The Classic Car Insurance® = 9,00 €
Le chauffeur du véhicule quotidien et de tous ses véhicules assurés par The Classic Car Insurance® et tous les passagers de ces véhicules = 23,00 €
Les taxes et impôts sont compris dans tous les tarifs !



Date d’échéance – modification importante

La nouvelle date d’échéance à partir de l’an 2004 sera le 01.03. et non le 01.06.

Cela implique qu'après le paiement de votre prime pour l’an 2003, vous ne serez assuré que pour 9 mois. Evidemment la prime sera calculée pour cette année au prorata pour la période du 01.06.2003 au 29.02.2004. (environ 75% du tarif mentionné plus haut) UNIQUEMENT POUR LES CONTRATS EXISTANTS. Les nouvelles demandes seront au tarif plein.



ADRESSES UTILES

La compagnie d’assurance : WINTERTHUR assuranceS

Avenue des Arts 56

1000 Bruxelles

Le preneur d’assurance : FBVA

BP 48

3130 Begijnendijk

Tél : 0495/38.98.12

Fax : 016/53.78.20

Email : fbva@skynet.be

Le courtier d’assurance MARSH MARSH s.a. - Anvers

Uitbreidingstraat 180

2600 Berchem

Tél : 03/286.64.11

Fax : 03/286.65.62

MARSH s.a. – Roulers

Accent Business Park – C6

Kwadestraat 151 A /11

8800 Roeselare

Tél : 051/24.66.77.

Fax : 051/21.08.26

Le courtier d’assurance S.L.C. Société Liégeoise de Courtage

Place Cathédrale 16/1

4000 Liège

Tél : 04/222.40.04

Fax : 04/222.40.08

Les bureaux d’expertises par région :

Région d’Anvers

Meyvis Roger, Pater Antonissenstraat 17, 2920 Kalmthout

Tel : 03/633.87.08

Fax : 03/666.47.66

Email : meyvis.roger@pi.be

Région Flandre Orientale et Occidentale

Coorevits NV, Port Arthurlaan 16, 9000 Gent

Tel: 09/255.58.10

Fax: 09/259.27.22

Email : coorevits@exco.be

Région de Bruxelles + le Brabant Wallon et Flamand + le Limbourg + Namur

Adetex bvba, Gen.Guffensstraat 13, 3300 Tienen

Tel: 016/81.83.28

Fax: 016/81.97.30

Email : adetex@skynet.be

Région du Hainaut

Quarré Eric, Rue de Transvaal 266/1, 6010 Couillet

Tel: 071/44.64.44

Fax: 071/44.64.40

Email : eric.quarre@skynet.be

Région de Liège + province de Luxembourg

Somja-Dubois sprl, rue de Liège 167, 4800 Verviers

Tel: 087/22.91.71

Fax: 087/22.91.73

Email : info@somja-dubois.be



COMMENT SOUSCRIRE CETTE assurance?

- Le responsable du club possède les formulaires de demande d’assurance

- Le membre remplit complètement le formulaire

- Ce n’est que par après que le responsable du club complètera le formulaire de demande en ajoutant son nom et sa signature, le numéro d’affiliation du club à la FBVA, le numéro d’affiliation du membre au sein de son club ainsi que le cachet du club (de préférence en couleur)

- Par après la demande et les documents nécessaires (voir plus loin) sont envoyés au courtier d’assurance Marsh ou SLC

- La prime d’assurance doit être payée immédiatement avec la demande soit par chèque barré au nom du courtier, soit par virement au compte bancaire du courtier ou à la caisse du courtier pendant les heures d’ouvertures

Nous vous demandons de ne pas envoyer les demandes au secrétariat de la FBVA, ceci implique un retard de la demande de quelques jours.

Nous vous conseillons de ne pas envoyer de l’argent liquide de la prime d’assurance sous enveloppe au courtier d’assurance.

RELEVE DES documentS NECESSAIRES POUR SOUSCRIRE THE CLASSIC CAR INSURANCE ® - A CHAQUE DEMANDE (même si c’est pour un véhicule supplémentaire deux semaines après une première demande)

Le formulaire de demande d’assurance original The Classic Car Insurance®, délivré par le club avec:

. cachet original du club

. signature originale du responsable du club

. numéro d’affiliation du club à la FBVA

. données personnelles du demandeur

. signature du demandeur

. numéro d’affiliation du demandeur au club

. données du véhicule

. garanties souhaitées et date d’effet

. toujours joindre une copie du certificat d’immatriculation et de la carte verte d’assurance du véhicule quotidien

. pour les assurances de véhicules du groupe 15-25 ans, il faut obligatoirement joindre une attestation de bonus malus du véhicule quotidien

Si le véhicule doit encore être immatriculé :

. la demande d’immatriculation, soit le formulaire rose délivré par le contrôle technique lors du contrôle administratif avant l’immatriculation (pas pour les motos ou en cas de ré immatriculation au même titulaire)

. la déclaration concernant l’usage du véhicule (disponible au contrôle technique) si le véhicule doit être immatriculé sous le régime « ancêtre »

. pour les motos : le certificat d’immatriculation au nom du titulaire précédent

. si le véhicule est importé d’un autre pays : le certificat d’immatriculation original de l’ancien propriétaire ou les documents ad hoc

. Les timbres fiscaux à apposer sur la demande d'immatriculation sont d'un montant de 31 Eur maintenant et non plus de 62.

N’oubliez pas de communiquer votre plaque d’immatriculation au courtier d’assurances dès réception de la DIV, ceci pour votre assistance

Si le véhicule est déjà immatriculé, donc simplement changer de contrat d’assurance :

. ajouter à la demande une copie du certificat d’immatriculation de l’ancêtre

. N’oubliez pas de renoncer à votre ancienne assurance au moins trois mois avant la date d’échéance.
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Re: Assurance ancetre

Nouveau messagede vwcab le 20 Oct 2008 21:50

je suis chez winterthur depuis 2ou 3 ans, et je n'ai rien à dire de mal dessus, jamais de soucis... pas chère et ne reprend pas les restrictions ...

vraiment bien ... sauf qu'on doit etre dans un club affilié à la fbva ... mais bon ce n'est qu'un petit inconvénient.

Merci xzen ;)
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